André Françon


De: Françon (André, Victor, Marcel)
professeur émérite à l'université Panthéon-Assas (Paris-II) ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Françon (André)
professeur émérite à l'université Paris-II
Objet:
Membres honoraires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000559309(source JORF)
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Francon (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
date_debut="1991-07-17"
depart_retraite
JORFTEXT000000716022(source JORF)
admission
12 Octobre 199012/10/1990
De: Francon (André)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Lyon-III
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000716996(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.